La blockchain, une révolution pour les industries culturelles ?

Les crises politiques et économiques agissent parfois comme les catalyseurs d’innovations sociales, technologiques ou culturelles, selon le processus de « destruction créatrice » décrit par l’économiste Joseph Schumpeter(1). Les innovations apportées par les technologies de l’information et de la communication ont pénétré durablement l’ensemble des secteurs d’activité. La blockchain, littéralement « chaîne de blocs », s’inscrit dans cette continuité.

La blockchain appartient à un ensemble de quatre cycles de crises et d’innovations successives, sur lesquelles il est nécessaire de revenir pour en saisir la genèse.

Après la crise des missiles de Cuba de 1962 et face à la menace de destruction des principales villes américaines, le Département de la Défense a lancé un programme de recherche qui a abouti au réseau ARPANET en 1969, préfigurant le réseau Internet. Ce dernier constitue un réseau ouvert (tout ordinateur peut accéder à l’information par exemple, un contenu numérique) au sein d’une architecture décentralisée(plusieurs serveurs ou équipements du réseau peuvent stocker la même information).

À la suite de la crise des jeux vidéo de 1983 et face à la menace d’effondrement du marché des consoles, les éditeurs de jeux vidéo se sont repliés sur le micro-ordinateur(comme le Commodore 64). L’ordinateur à usage personnel s’installe alors dans les foyers et démocratise les nouveaux usages de la micro-informatique (en plus des jeux vidéo), liés à la création et au stockage de tout type de contenu. En 1999, 28 % des foyers français étaient équipés d’un ordinateur.

 

Sur le réseau Internet, chaque ordinateur constitue potentiellement un pair du réseau pair à pair (P2P) de partage de fichierscomme Napster lancé en 1999 et suivi par BitTorrent en 2001. Ce réseau ouvert peut adopter une architecture centralisée (tout ordinateur passe par un serveur central pour accéder à l’information détenue par un autre ordinateur) ou décentralisée et introduit l’architecture distribuée (tout ordinateur peut partager directement un contenu avec un autre ordinateur).

 

Selon les syndicats de producteurs phonographiques, l’usage par les internautes des réseaux P2P a conduit à la crise du disque de 2002. Face à la menace de l’effondrement du marché du disque, plusieurs innovations technologiques ont été introduites.

 

D’un côté, les producteurs et éditeurs phonographiques ont intégré une protection anti-copie (Copy Control) aux CD et développé en parallèle la distribution de musique en téléchargementà prix fixe couplée à la gestion des droits numériques(DRM) comme Playsforsure de Microsoft. Ce modèle s’appuie sur une architecture centralisée (un serveur central délivre la clé de licence de DRM) et un réseau géré (seul un équipement utilisateur autorisé accède au contenu), confinant ainsi les contenus.

 

De l’autre, les artistes voyant leurs revenus diminuer (ex. royalties, droit d’auteur, droits voisins du droit d’auteur), ont alors expérimenté l’autodistribution de musique en téléchargement à prix libre depuis leur propre site Web (à l’instar de l’album In Rainbows de Radiohead en 2007) ou à prix fixe depuis un réseau P2P comme BitTorrent (ainsi l’album Tomorrow’s Modern Boxes de Thom Yorke en 2014). La désintermédiation (absence d’intermédiaire entre le créateur et le consommateur de contenu) redonnait à l’auteur le contrôle sur son œuvre, le temps d’un disque.

 

Finalement, les producteurs, éditeurs et artistes ont majoritairement adopté la distribution de musique en streaming, financée par l’abonnement ou par la publicité, comme Deezer en 2007 et Spotify en 2008. Les majors discographiques ont par ailleurs pris des participations au capital de ces plateformes et certains artistes ont racheté des plateformes comme Jay Z avec TIDAL en 2015. Cependant, des sociétés de gestion collective des droits voisins du droit d’auteur comme l’Adami et la Spedidam rejettent le modèle de partage de la valeur de ces plateformes, jugé inéquitable pour les artistes interprètes.

 

Retenons que la distribution de musique repose sur une architecture centralisée ou décentralisée (comme un réseau de distribution de contenus – CDN). Les paiements associés aux transactions sont effectués par carte bancaire, virement bancaire ou PayPal et mettent en œuvre le paiement électronique basé sur une ou plusieurs monnaies fiduciaires comme l’euro (code EUR et symbole €) ou le dollar (USD et $), placées sous l’égide d’une autorité centrale de confiance.

 

Quand éclate la crise des subprimes de 2007, conduisant à l’effondrement du système monétaire international, Satoshi Nakamoto (dont l’identité reste mystérieuse) publie en 2008 la description du système Bitcoin. Ce système de transaction électronique P2P introduit sa propre crypto-monnaie bitcoin (code BTC ou XBT et symbole ) ainsi que le réseau P2P de transaction électronique Bitcoin (ou réseau Bitcoin), qui repose sur la technologie blockchain. Le réseau Bitcoin permet « d’effectuer des paiements en ligne directement d’un tiers à un autre sans passer par une institution financière »(2). En effet, l’autorité centrale de confiance est remplacée par un mécanisme de consensus distribué, obtenu à partir de preuves cryptographiques. Le système Bitcoin a assis son modèle de désintermédiation sur un réseau ouvert et sur une architecture décentralisée ou distribuée.

 

Face aux mesures d’austérité, l’hyperinflation, la démonétisation, la dépréciation des devises nationales et la perte de confiance vis-à-vis du système monétaire international, le bitcoin est apparu comme une valeur refuge dans certains pays tels que la République de Chypre, la Grèce, l’Inde, l’Argentine, le Venezuela, le Nigéria, le Zimbabwe ou la Chine.

 

Le système Bitcoin a essaimé avec pléthore de nouveaux systèmes disposant de leur propre crypto-monnaie et réseau P2P. Comme le système Namecoin et sa crypto-monnaie namecoin lancés en 2011, puis Litecoin et le litecoin la même année, Nxt et le nxtcoin en 2013, Ethereum et l’ether en 2015 ou Tao et le tao en 2016. Des services d’assets ont également émergé : un asset peut s’apparenter à une « crypto-monnaie locale » et, contrairement à une crypto-monnaie, dépend d’un système de transaction électronique P2P externe, comme SingularDTV qui s’appuie sur Ethereum. Coinmarketcap dénombrait 649 crypto-monnaies et 69 assets en circulation le 19 janvier 2017.

Le système Bitcoin a été lancé le 3 janvier 2009, date de la création du premier bloc de la blockchain Bitcoin au sein du réseau Bitcoin. Nous allons voir que dans ce type de système de transaction électronique P2P, chaque transaction est intégrée à un bloc, chaque bloc est validé au sein du réseau P2P, puis ajouté à la blockchain.

 

Au préalable, l’émetteur A et le destinataire B d’une transaction doivent disposer d’un portefeuille électronique supportant la crypto-monnaie utilisée lors de la transaction. Dans le cas du bitcoin et de l’ether, Coinhouse peut être utilisé pour créer un portefeuille (adresse email, pièce d’identité et justificatif de domicile sont alors requis) et pour l’alimenter (par carte bancaire, avec une commission et des frais bancaires) selon le cours de la crypto-monnaie établi par Kraken Exchange. Le 9 janvier 2017, 1 bitcoin s’échangeait contre 851,63 euros et 1 ether contre 10,17 euros(3) .

 

Un portefeuille électronique se voit attribuer une adresse de compte (similaire à un numéro de compte bancaire identifié par l’IBAN) et une clé privée que le propriétaire du portefeuille doit conserver précieusement et ne jamais divulguer pour se prémunir de toute perte, vol ou piratage de compte.

 

À chaque transaction N, le portefeuille relie l’adresse Bitcoin de l’émetteur A (adresse A (N)) ou celle du destinataire B (adresse B (N)) à l’adresse de compte A ou B. Dès que le destinataire B a communiqué une adresse B (N) à l’émetteur A, ce dernier peut initier la transaction N en 7 étapes (Figure 2).

Rappelons que la confiance de l’émetteur et du récepteur dans un tel système repose sur le consensus distribué entre les pairs du réseau P2P. Pour motiver les pairs, le pair fournissant le premier la preuve cryptographique de formation de la blockchain étendue par le bloc M peut recevoir une récompense dans certains systèmes comme Bitcoin, qui se chiffre à 12,5 bitcoins soit 10 645,38 euros.

La transaction N publiée sur le réseau P2P se caractérise par son empreinte (hash), son horodatage, son montant, ses frais, ses adresses A (N) et B (N), ainsi qu’un champ d’informations libres. Ce champ, limité à une série d’environ 80 caractères dans le système Bitcoin, constitue le point d’entrée pour offrir de nouveaux domaines d’application de la blockchain dans les industries culturelles.

 

Le bloc M qui étend la blockchain se caractérise par son empreinte et comprend l’empreinte du bloc précédent M-1 ainsi qu’une arborescence des transactions collectées pour former le bloc M.

 

Une blockchain, de par ses blocs, contient ainsi un historique de toutes les transactions effectuées depuis sa création et s’apparente à un registre dans lequel les transactions sont enregistrées par ordre chronologique (similairement à un registre administratif). Ce registre, distribué entre les pairs du réseau P2P, est réputé infalsifiable de par la difficulté croissante de corrompre l’ensemble de la chaîne à mesure qu’elle est étendue par l’ajout de nouveaux blocs. Un bloc est ajouté toutes les 10 minutes à la blockchain Bitcoin, qui pesait 95,2 Go le 9 janvier 2017 d’après l’explorateur de blocs Blockchain.info. Ce dernier peut d’ailleurs être utilisé pour rechercher une transaction dans une blockchain.

 

Par soucis de concision, les mécanismes de clés (publique, privée), de minage, de consensus distribué (ex. preuve de travail), les fonctions de hachage, les concepts d’identité numérique et de signature électronique ou les enjeux liés à la gouvernance d’une blockchain ne sont pas traités dans cet article.

 

Au-delà de ses applications financières, la technologie blockchain offre principalement 6 domaines d’application dans les industries culturelles (ex. cinéma, télévision, musique, vidéo, image),

 Toute la chaîne de la création peut être impactée 

Toute la chaîne de la création peut être impactée, depuis les premières étapes de production jusqu’au paiement, en passant par la distribution des contenus.

En amont de la production, les artistes s’associent dans la création et la réalisation d’une œuvre. Cette œuvre peut être originale et n’intégrer aucun élément d’œuvre préexistante, ou bien être transformative (ex. remix, mash-up) et intégrer des éléments d’œuvres préexistantes.

 

Démontrer le degré et la nature de la collaboration ou bien la paternité d’une œuvre, représente un enjeu de propriété intellectuelle et de gestion de droits, dès lors que les créateurs de l’œuvre n’ont pas formalisé l’objet de leur association.

 

Dans ce contexte, une organisation autonome décentralisée (DAO) peut accompagner les créateurs et les producteurs dans leurs processus de création et de production. Pour cela, un programme informatique exécute un smart contract, littéralement « contrat intelligent », dont les règles sont préétablies par les collaborateurs et enregistrées dans une blockchain. Le contrat administre la DAO et encadre, pour chaque tâche identifiée au sein des différents processus, la description de la tâche, le montant de la rémunération et les droits acquis sur le résultat de la tâche (œuvre, produit).

 

Dans une collaboration créative entre les artistes (par exemple, auteur et compositeur, scénariste et réalisateur), la création est alors découpée en « tâches artistiques » (comme écrire un couplet ou une scène de scénario, composer une rythmique) dont l’assemblage forme l’œuvre.

 

Dans une collaboration productive entre les artistes interprètes (tels que musiciens, comédiens) et les techniciens (ingénieur du son, script, chef opérateur, monteur, etc.), la production est divisée en tâches « artistiques » (par exemple, jouer) et « techniques » (enregistrer, filmer, mixer, étalonner, saisir les métadonnées…) dont l’assemblage conduit au produit.

 

La blockchain enregistre, de façon automatique et en temps réel, l’exécution de chaque tâche ainsi que la transaction associée à la rémunération de chaque collaborateur. Motivé par une rémunération assurée, l’ingénieur du son ou le script réalise toutes les tâches qui lui sont affectées. Il saisit notamment les métadonnées (complètes, précises et fiables), nécessaires à la rémunération des ayants droit.

 

Dans le secteur de la vidéo, la DAO et plateforme Vevue illustre la collaboration productive. La tâche consiste à filmer un lieu ou un évènement à la demande. Pour cela, un « demandeur » géolocalise par exemple un lieu, précise sa demande et propose une rémunération en bitcoins. Un « enregistreur » recherche ou reçoit une demande, enregistre une vidéo et perçoit une rémunération en bitcoins. Une vidéo HD est rémunérée 100 microbitcoins (0,09 euro) soit 2,13 euros pour 25 vidéos (Vevue cible les pays émergents dans lesquels la rémunération moyenne est inférieure à 2 dollars par jour).

La propriété intellectuelle recouvre deux grands domaines :

 

-   la propriété littéraire et artistique : œuvres et droits associés (droit d’auteur, droits voisins du droit d’auteur), protégés par les sociétés de gestion collective des droits ;

-   la propriété industrielle : brevets, marques, dessins ou modèles, protégés par l’INPI en France.

 

La blockchain peut enregistrer différents types de preuves liées à la propriété intellectuelle : preuve de paternité, de propriété, de premier usage, d’authenticité, de provenance ou de contrefaçon. Intéressons-nous aux deux premiers types.

La paternité est définie par le dictionnaire Larousse comme la « qualité d’auteur, de créateur de quelque chose ». La preuve de paternité est apportée traditionnellement par l’enregistrement de l’œuvre dans une base de données centralisée (registre, répertoire, catalogue) en amont de sa publication, via une société de gestion collective des droits (par exemple, banque d’images (BI) de l’ADAGP, catalogue de la SACD, répertoire de la Sacem, répertoire Balzac de la SGDL), ou en aval, via le dépôt légal (comme le. catalogue de la BnF, le registre du cinéma et de l’audiovisuel (RCA) du CNC, ou encore le catalogue du dépôt légal de l’INA).

 

À chaque œuvre (ou produit) est associé un code d’identification normalisé (EAN, ISBN, ISRC, ISWC etc.) ou propriétaire (tel que le numéro de notice bibliographique BnF ou le numéro d’immatriculation CNC), une liste explicitant la nature et la dénomination des ayants droit (nom et prénom de l’auteur, dénomination sociale de l’éditeur, etc.) ainsi qu’une date d’enregistrement, qui sont utilisables en cas de conflit de paternité.

 

La propriété est définie par le dictionnaire Larousse comme le « droit d'user, de jouir et de disposer d'une chose d'une manière exclusive et absolue sous les seules restrictions établies par la loi ». Le produit associé à l’œuvre peut en effet être acheté, vendu, licencié, prêté ou légué. La preuve de propriété est apportée traditionnellement par l’interrogation d’une base de données centralisée (comme la base des visas du CNC) ou par la présentation d’un contrat (contrat de cession de droit, contrat de licence, contrat de distribution, etc.), d’un certificat de propriété ou d’un visa. Ces documents précisent la nature et la dénomination des ayants droit et les droits accordés (par exemple, les usages autorisés, les territoires d’exploitation, ou encore la durée d’exploitation), et sont utilisables en cas de conflit de propriété.

 

Dans le secteur de la musique, Band Name Blockchain de Taologyet Band Name Vaultproposent à un artiste de protéger la paternité d’un nom de groupe dans une blockchain. Avec Band Name Blockchain, le nom de groupe est recherché sur les plateformes de distribution comme Deezer, les réseaux sociaux tels Facebook et dans les bases de métadonnées musicales centralisées (MusicBrainz et Musikki). Un nom de groupe original est associé à l’identité de l’artiste déposant, enrichi de métadonnées (par exemple le genre musical, le pays ou encore la date de création) et enregistré dans la blockchain Tao. Le lien Band Name Blockchain et le code QR pointant vers ce lien, attribués ensuite à l’artiste déposant, font office de certificat.

 

Dans le secteur de l’image (photographie et arts graphiques), Ascribe de BigchainDB, Blockai, Monegraph et Verisart proposent à un artiste de protéger la paternité, la propriété voire l’authenticité d’une œuvre dans une blockchain. Avec Monegraph, l’artiste enregistre une œuvre dans la blockchain Bitcoin, reçoit un certificat de paternité et de propriété de l’œuvre, et la distribue. C’est ainsi qu’on apprend que d’après son certificat Monegraph, l’œuvre City7 de Kevin McCoy (photographe et P-dg de Monegraph) a été mise en ligne le 24 septembre 2015 sous forme de fichier image de 5 Mo. Cette œuvre est mise en vente à 2 000 dollars et ne peut être ni remixée ni revendue. La preuve de paternité et de propriété de l’œuvre est fournie via une adresse Bitcoin.

 

Un explorateur de blocs indépendant de Monegraph précise que cette adresse Bitcoin correspond à une seule transaction caractérisée par son empreinte, son horodatage (le 24 septembre 2015 à 20h41h06s), son montant (0,0002 BTC), ses frais (0,0001 BTC) et son numéro de bloc dans la blockchain Bitcoin (375 964). Cette transaction présente un champ d’informations libres comportant l’opérateur de script OP_RETURN suivi par 74 caractères, matérialisant le dépôt de l’œuvre.

L’inspecteur de Monegraph précise que les 4 premiers caractères hexadécimaux (4d47) correspondent au préfixe « MG » de Monegraph dans le système Bitcoin (le préfixe « ASCRIBE » est attribué à Ascribe)(4), les 4 suivants (ffff) indiquent un smart contract, les 2 suivants (01) précisent que le contrat en est à sa première version et les 64 derniers caractères représentent l’empreinte du contrat. En outre, cet inspecteur dévoile quelques informations relatives au contenu du smart contract notamment les adresses Bitcoin des ayants droit.

Des artistes comme Thom Yorke ou Larry Clark avec son film Marfa Girl en 2012 ont ouvert la voie de la désintermédiation. La blockchain, promue par des artistes comme Imogen Heap via le think tank activiste Mycelia for music, offre de nouvelles perspectives.

 

Dans les secteurs du cinéma, de la télévision et de la vidéo, Streamium fournit une solution logicielle pour la distribution de vidéos en streaming ainsi qu’une facturation à l’acte (pour chaque vidéo) via la crypto-monnaie bitcoin. Par ailleurs, SingularDTV développe actuellement des services de distribution de films (Documentary Film Division), séries TV (The TV Series) et vidéos (TVOD), qui utiliseront l’asset SingularDTV.

 

Dans le secteur de la musique, Alexandria, Aurovine et Bittunes offrent dès à présent la distribution, la gestion de droits, la contractualisation et le paiement électronique via une crypto-monnaie. D’autres services comme Blokur, Jaak, PeerTracks, ou Ujo Music de ConsensSys restent à un stade de développement moins avancé.

 

Le modèle original de Bittunes utilise la licence Creative Commons BY-NC-ND pour la gestion de droits, distribue la musique via le réseau P2P de partage de fichiers Bittunes Network, n’autorise que les artistes propriétaires de leurs droits à partager leur musique sur ce réseau, et rémunère en bitcoin les artistes et les acheteurs de musique. Une nouveauté est vendue 0,50 dollar et rémunère les artistes (50 %) et un groupe d’acheteurs limité à 5 pairs (50 %). Les premiers acheteurs d’une musique en sont les premiers partageurs sur le réseau P2P et forment le premier groupe d’acheteurs. Leur rémunération est proportionnelle au volume partagé. À chaque nouvelle vente un nouveau groupe d’acheteur est formé et rémunéré. Une musique rentrant dans le Top 100 est vendue 1 dollar et rémunère les artistes (40 %), le groupe d’acheteurs (40 %) et Bittunes (20 %).

 

Remarquons que la blockchain enregistre les transactions effectuées par les consommateurs auprès d’une plateforme de distribution mais ne stocke pas les données multimédia associées aux contenus numériques. La plateforme de distribution s’appuiera pour cela sur un réseau P2P de partage de fichiers comme Bittunes Network, un système de stockage en ligne ou de stockage décentralisé et / ou distribué comme IPFS, SAFE Network, Sia, Swarm ou ZeroNet.

 

Retenons que le nouveau modèle de distribution de la musique, basé sur une blockchain, est celui du téléchargement ou du streaming payant à l’acte via un micropaiement basé sur une monnaie fiduciaire ou une crypto-monnaie. Les différentes plateformes prônent le partage équitable de la valeur, le rejet de la publicité ainsi que la prescription / curation de la musique par l’artiste ou le consommateur. Les transactions sont enregistrées dans une blockchain comme Ethereum (utilisée par Blokur ou Ujo Music), ou Bitcoin (c’est le cas d’Alexandria et Bittunes), et les données multimédia sont stockées sur un réseau P2P de partage de fichiers comme Bittunes Network ou un système de stockage distribué comme IPFS ou Swarm.

Dans les industries culturelles, la gestion de droits couvre la négociation, la collecte et la répartition des droits (par exemple le droit d’auteur et les droits voisins du droit d’auteur). La négociation des droits s’appuie sur les contrats. La collecte et la répartition exploitent les déclarations effectuées par les ayants droit auprès des sociétés de gestion collective des droits (ex. Sacem, Scam) et les rapports de vente des contenus numériques. Ces rapports sont générés directement par les plateformes de distribution ou indirectement via des tiers de confiance chargés de la certification des usages des contenus numériques.

 

Les œuvres, les produits associés et les ayants droits sont identifiés par des métadonnées de propriété qui peuvent être des codes d’identification normalisés (tels que IPI, ISAN, ISNI, ISSN) ou propriétaires (comme ASIN d’Amazon ou Content ID de Google). Pour rémunérer un ayant droit, sa dénomination doit être renseignée dans les métadonnées de propriété associées à chaque œuvre et produit. À cet effet, des bases de métadonnées centralisées sont tenues à l’échelle internationale (ainsi AllMovie et AllMusicde Rovi(5), ou bien IMDb d’Amazon(6). Cependant toutes les bases ne garantissent pas l’existence, l’unicité et la réciprocité d’une relation liant un ayant droit à une œuvre ou un produit.

 

Dans le secteur de la musique, l’institut BerkleeICE a publié en 2015 une étude recommandant aux artistes d’enregistrer leurs œuvres musicales dans un registre (pour réduire le nombre de royalties non réclamées), rappelant que les producteurs et éditeurs phonographiques avaient échoué dans la création d’un tel registre (avec l’abandon de la base de métadonnées musicales GRD en 2014) et encourageant l’industrie musicale à se tourner vers la technologie blockchain (pour concevoir de nouveaux mécanismes de distribution des royalties). Des projets et initiatives ont été lancés depuis, comme Dot Blockchain Music en 2015, Mediachain des Mediachain Labs en 2016 et Open Music Initiative de BerkleeICE et MIT Media Lab en 2016.

La contractualisation est omniprésente dans les industries culturelles (contrat d’artiste, contrat d’édition, contrat de licence, contrat de distribution, contrat de vente) et les combinaisons de contrats sont multiples au sein de la chaîne de transmission des contenus. Une autoroute s’ouvre à la blockchain pour automatiser l’application du contrat traditionnel avec le smart contract.

 

Les smart contracts constituent, du point de vue juridique, des « programmes autonomes, codés sur la blockchain, qui exécutent automatiquement tout ou partie d’un contrat sans intervention humaine. Dès lors qu’une des conditions préprogrammées du smart contract se réalise, la clause contractuelle lui correspondant est automatiquement exécutée ». Le contrat traditionnel est donc toujours utilisé et transposé en langage de programmation. Dans le système Bitcoin, le champ d’informations libres est utilisé pour préprogrammer les conditions du smart contract par le biais d’opérateurs de scripts.

Avec la blockchain, le paiement électronique d’un contenu numérique est effectué avec une crypto-monnaie comme le bitcoin ou l’ether.Lorsque le montant de la transaction est faible, le paiement est qualifié de micropaiement. Dans le secteur de la musique enregistrée, l’iTunes Store d’Apple a permis dès 2003 d’acheter, payer à l’acte et télécharger un morceau de musique pour un montant de 0,99 dollar, démocratisant le micropaiement dans les industries culturelles.

 

Une crypto-monnaie permet d’effectuer des paiements en-deçà du centime de monnaie fiduciaire (par exemple 0,01 euro). En effet, le cours du bitcoin favorise les transactions de l’ordre de 0,0001 BTC et supporte même des transactions de 0,00000001 BTC soit 9 « microeuros », ouvrant la voie à de nouveaux modes de rémunération notamment d’un stream de musique ou de vidéo, d’une page d’article de presse etc.

La blockchain fournit un véritable outil en support des processus métiers de l’entreprise culturelle. Ses atouts sont sa polyvalence (puisqu’elle s’applique aussi bien à la propriété intellectuelle, qu’à la gestion de droits, au smart contract, ou aux micropaiements) et sa couverture globale de la chaîne de valeur des contenus numériques (de la création à la consommation).

 

Face à l’engouement pour la blockchain, le ministère de la Culture et de la Communication, à travers le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), a lancé en 2016 une mission dont l’objectif est de « dresser un état des lieux de cette technologie et […] ses impacts sur la propriété littéraire et artistique » dans un rapport attendu au printemps 2017.

 

La blockchain répond globalement à l’ensemble des problématiques soulevées dans notre précédent article consacré aux enjeux des métadonnées pour le secteur de la musique, dont la conclusion préconisait le développement d’une « norme internationale, commune à différents secteurs des industries culturelles, intégrant un ou plusieurs « registres ouverts de métadonnées », et simple d’implémentation ». La blockchain sera-t-elle candidate ?

 

L’organisation internationale de normalisation (ISO) nous apporte un élément de réponse avec la création en 2016 du comité technique ISO/TC 307 consacré à la blockchain et comptant 16 pays participants dont la France, représentée par l’AFNOR. Lors d’une rencontre sur le sujet en octobre 2016, l’AFNOR a annoncé la création d’une commission de normalisation de la blockchain [NDLA : l’auteur de cet article y participe et anime le groupe de travail « architecture et modélisation »] dont la feuille de route propose d’une part de rédiger « une contribution pour préciser le périmètre de la normalisation internationale » et d’autre part de préciser « les sujets sur lesquels la France souhaite se positionner ».

 

Comment les industries culturelles vont-elles s’approprier la blockchain ? La propriété littéraire et artistique constituera-t-elle un sujet de positionnement de la France dans le cadre de l’ISO/TC 307 ? Quel type de blockchain les industries culturelles adopteront-elles ? Si une blockchain de consortium devait émerger, sera-t-elle commune à l’ensemble des industries culturelles ou sectorisée par type industrie ?

 

La blockchain est une technologie relativement récente et son appropriation prendra du temps, à l’instar du Web. Apparu au début des années 1990, celui-ci a dû attendre l’arrivée du haut débit offert par les lignes ADSL, avant d’être adopté massivement au début des années 2000. Les sociétés de gestion collective des droits sont cependant très proactives vis-à-vis de la blockchain, notamment la SOCAN au Canada, qui a noué un partenariat avec dotBlockchain Music en février 2017. Et ce n’est que le début. Ceux qui rateront le train pourront-ils le rattraper ? Rien n’est moins sûr.