Les dispositifs de réponse graduée sont-ils efficaces ?
Les dispositifs de « réponse graduée », tels que Hadopi, ont fait l’objet de différentes études. Quel bilan permettent-elles de dresser de ces mécanismes ?
Publié le 08 septembre 2014
L’avènement du numérique a durablement impacté les pratiques culturelles, mais pas seulement : l’imaginaire collectif est lui-aussi concerné. Présenté médiatiquement comme le fossoyeur de l’industrie du disque, le téléchargement illégal est, pour beaucoup, le responsable de la chute des ventes de CD. Sous l’impulsion d’une double pression – celle des industriels ainsi qu’une « certaine » idée de la notion de droit d’auteur –, plusieurs pays ont mis en place, depuis la fin des années 2000, des dispositifs dits de « réponses graduées », c’est-à-dire des mécanismes de lutte contre le téléchargement illégal d’œuvres protégées par le droit d’auteur fonctionnant selon une gradation de la sanction (généralement : information, avertissement, transmission du dossier à la justice, sanction pénale). En France, ce rôle est jusqu’à présent confié à la Hadopi. Si la nouvelle Zélande est l’un des premiers pays à mettre en œuvre son dispositif, en 2008, l’idée est née de façon concomitante dans plusieurs pays, comme le confirme le Communications Act 2003 aux Royaume-Uni, ou encore un communiqué du SNEP français de 2004(1).
Plusieurs études, en France ou à l’étranger, se sont depuis interrogées sur l’efficacité de tels dispositifs. À la lumière de ces travaux de recherche et alors que, en France, la Hadopi semble menacée dans son existence, quel bilan peut-on en dresser ? Nous limiterons notre analyse au secteur musical, ayant conscience que d’autres objets culturels, comme le cinéma ou les séries-télé sont aussi concernés, mais ne relèvent pas des mêmes leviers de compréhension par leur différence de nature.Pirates, peeristes, téléchargeurs : à qui profite le stream ?
La controverse qui a agité et qui agite encore le monde musical a au moins eu la vertu de démontrer la nécessite d’élargir la focale en considérant le secteur musical dans son ensemble (et non le seul secteur du disque). De ce point de vue, l’effet du piratage sur le secteur musical apparaît limité(2), notamment en raison des marchés connexes à la musique enregistrée dont l’économie est florissante. L’industrie des casques audio a ainsi explosé ces dernières années, de même que les plateformes de diffusion telles que YouTube qui ont su négocier la diffusion de contenus rétribués par la publicité, ou encore le live – en nette croissance depuis le début des années 2000. Ces économies parallèles positives, qui tendent à relativiser la décroissance du disque à une échelle plus globale, ne doivent pas masquer de fortes disparités et des problèmes de concentrations, laissant pour compte des petits acteurs et les nouveaux venus. On peut donc penser que le problème est, de nos jours, moins un problème d’investissement qu’un problème de répartition des valeurs. Pour le dire autrement, il n’est plus vraiment question de s’inquiéter de l’investissement que les auditeurs réalisent pour la musique – la multiplication des écrans par habitant français (ordinateur, téléphone portable, tablettes) pour des usages d’écoute musicale, est une preuve parmi d’autres –, mais de savoir comment faire pour que cette économie retourne pour tout ou partie, à un moment donné, aux principaux intéressés : les artistes et les producteurs.
Il faut considérer le secteur musical dans son ensemble (et non le seul secteur du disque)
Qui sont les artistes concernés par le téléchargement illégal ? Si l’on fait abstraction un instant des aspects économiques, et que l’on s’intéresse à la question de la notoriété, on peut dessiner schématiquement trois catégories d’artistes :
Les artistes amateurs qui secrètement – ou pas – souhaitent un jour accéder au rang de « star ». Ils sont des millions à en croire l’explosion de MySpace à l’époque, puis de Soundcloud, de Jamendo, et des innombrables « covers »(3) aujourd’hui sur YouTube. Pour cette population, tous les moyens sont bons pour se faire connaître, à commencer par les réseaux détournés et illégaux. Plusieurs success-stories l’ont prouvé : d’Arctic Monkeys à Franz Ferdinand, en passant par Lorie ou Lorde dernièrement.
À l’extrême inverse, les artistes dont la notoriété n’est plus à faire, autrement appelés les « stars ». Par exemple, sur le marché français, le téléchargement illégal a très peu impacté l’économie des Goldman-Bruel-Dion-Hallyday-Farmer-Obispo car ceux-ci tirent environ les trois quarts de leurs revenus du live, et parce que le concert ne s’est jamais aussi bien porté que pour les chanteurs à forte notoriété(4). Donc, même s’ils peuvent être, pour diverses raisons, opposés au téléchargement illégal, celui-ci n’a pas mis en danger la pérennité de leur création parce qu’ils se sont assuré un public dont l’attachement est suffisamment durable pour vivre de leur musique pour le restant de leur carrière.
Entre ces deux groupes se trouve une part infime d’artistes émergents – qu’on peut identifier après un premier succès d’album ou d’un titre, de quelques dates, de plusieurs tremplins ou de récompenses – dont le devenir dépend en partie des ventes d’albums, à la fois pour faire des profits économiques, mais aussi pour construire leur notoriété et gagner la confiance des investisseurs du secteur musical – producteurs, tourneurs, diffuseurs – pour qu’ils fassent le pari de miser sur eux. « Infime », car c’est dans cette tranche que l’on trouve ceux que l’on appelle les « découvertes » assurant la diversité culturelle, toujours sous-représentée dans l’industrie culturelle de masse actuelle. Pour eux, le téléchargement illégal ne peut être que problématique.
Si on récapitule, combiner la population d’artistes en devenir pour qui le téléchargement illégal est néfaste, à la population des pirates, c’est-à-dire une partie (laquelle ?) des téléchargeurs estimés, revient à constater qu’un dispositif de réponse graduée ne concerne qu’une part infime (en rouge sur le schéma) de l’économie globale(6). Sachant en plus que les « pirates » sont plutôt identifiés comme des surconsommateurs de musiques dites mainstream, les artistes émergents sont donc globalement peu touchés par ce type de téléchargement.
Migration des populations et diversification des technologies
Une étude australienne récente menée par Rébecca Giblin a dressé un portrait détaillé et comparatif de tous les dispositifs de riposte graduée à l’international, comprenant donc la France, la Nouvelle-Zélande, la Corée du Sud, Taïwan, le Royaume-Uni, l’Irlande et les États-Unis(7). Cette enquête affirme que « la preuve que la riposte graduée réduit effectivement la violation [du droit d’auteur] est extrêmement mince »(8) sur tous les pays concernés, sans exception. Elle affirme que si par « efficacité » on entend « réduire l'infraction », ou « étendre le marché légal », alors ces dispositifs ne répondent pas à leurs attentes principales.
Une étude internationale met en doute l'efficacité des dispositifs de réponse graduée
Cela peut s’illustrer à travers une rapide historique des réseaux de téléchargement illégal qui atteste de stratégies de contournement des personnes téléchargeant illégalement des œuvres.
Ces évitements prennent essentiellement la forme de « migrations » et sont dues à trois phénomènes pleinement identifiés. Le premier est l’amélioration constante des technologies de téléchargement. De Kazaa au Torrent, en passant par Emule, les dispositifs de référencement se sont constamment améliorés : aux oubliettes donc le film porno gay lithuanien des années 1980 quand on pensait télécharger le dernier James Bond.
Le deuxième est le contournement permanent des lois mises en place aux moyens d’une diversification des accès aux contenus illégaux : Shawn Fanning (créateur de Napster) s’est fait condamné pour avoir détenu les protocoles d’indexation des fichiers illégaux, alors que les créateurs de Kazaa ont évité précisément cette condamnation en étant seulement éditeurs du logiciel. De même, le téléchargement en direct-download s’est massifié dès lors que la loi Hadopi n’a prévu de ne réprimer que le téléchargement en P2P(9) . Enfin, l’apparition du streaming musical, au travers de plateformes comme Grooveshark ou Blogmusik.com (ancien Deezer), permet aux auditeurs d'écouter de la musique gratuitement et illégalement sur Internet. Si ces plateformes sont rapidement poursuivies par la justice, elles mettent à l'abri les internautes les consultant, au moins le temps de leur mise à disposition.
Le troisième et dernier facteur est constitué des effets de réseaux importants – pourrait-on parler d’effet de mode ? – comme c’est le cas aujourd’hui avec le convertisseur de vidéo YouTube en fichier mp3 : le téléchargement illégal en P2P ou en direct dowload était « réservé » aux initiés téméraires, mais Le simple copier/coller que propose le convertisseur YouTube a largement démocratisé cette pratique qui, pour beaucoup, semble être légale.
Les flux migratoires ont été largement perceptibles lors de la fermeture du géant Megaupload, dont on pensait que son arrêt entraînerait une baisse du téléchargement illégal. En réalité, dans les heures qui ont suivi l’annonce de l’arrestation de Kim Dotcom – le « père » de Megaupload –, d’autres sites utilisant la même technologie (direct download) ont vu leur fréquentation exploser, de même que d’autres technologies ont été investies ou réinvesties (retour vers le P2P, nouvelles fréquentations sur les réseaux de torrent).L'illégal, une étape nécessaire ?
On remarquera que, à leur fermeture, les « marques » Napster, Kazaa, Morpheus ou Megaupload étant à ce point populaires, se font racheter par des investisseurs qui convertissent ces réseaux en plateformes légales d’achat de musique – entre autres. L’exemple le plus emblématique est celui de Deezer. D’abord mis en ligne sous l’URL Blogmusik.net, ce site illégal est un des premiers à proposer aux internautes d’écouter de la musique en streaming. À cette époque-ci, les majors n’ont toujours pas trouvé de plateforme commune et ne diffusent que des extraits de leurs artistes sur leur site respectif : un service mal adapté au vu des audiences des sites des majors et de l’investissement massif des sites de streaming. Après un long procès avec les majors et la SACEM, Blogmusik.net est contraint de fermer mais réussi à négocier la mise à disposition des catalogues des cinq majors de l’époque pour diffuser de manière légale – avec de la publicité – « toute » la musique, sous le nom de Deezer.
Une question semble ainsi se poser : faut-il passer par le modèle illégal pour « forcer » un modèle légal à émerger et se stabiliser(10) ? On peut, en effet, faire l’hypothèse que si le téléchargement et le streaming illégaux n’avaient pas « pris », les offres et services légaux d’aujourd’hui n’auraient pas émergé, du moins sous cette forme et à cette vitesse. Dans un autre domaine, Michel Calon, Pierre Lascoumes et Yannick Barthe ont démontré le rôle précurseur des « profanes » dans les phénomènes de transformations et reconfigurations que subit notre société(11). Faut-il donc accepter que les modèles illégaux soient porteurs d’innovations et que le problème provienne moins de la crise – économique, technique, identitaire – qu’ils provoquent au sein des industries légales historiquement établies, que de la rapidité avec laquelle ces dernières doivent s’adapter à une nouvelle configuration ?Qui sont les téléchargeurs légaux ?
Depuis la création de Napster en 1998, les stratégies de contournement n’ont cessé de se complexifier, soit pour améliorer les technologies d’accès illégal, soit pour échapper aux yeux de la loi. Mais il est important de garder en mémoire que le piratage est aussi vieux que la musique est fixée sur un support. En ce sens, tant qu’il ne concerne qu’une population très restreinte, comme nous l’avons montré, dépenser des millions d’euros(12) pour un dispositif de risposte graduée comme ceux mis en place dans plusieurs pays du monde revient à inverser la balance « bénéfice-risque ». D’autant plus que l’on sait que les dispositifs dissuasifs, comme Hadopi, ne fonctionnent que sur les pirates qui téléchargent le moins, les autres trouvant toujours de nouvelles stratégies de contournement(13).
Les dispositifs de réponse graduée fonctionnent principalement sur ceux qui téléchargent le moins
Il serait intéressant de conduire une étude sur les téléchargeurs légaux actuels pour savoir s’il s’agit d’une population qui n’accédait pas à la musique numérique avant (comme ce peut être le cas d’une partie de la génération des parents des « digital natives », dont l’écoute musicale numérique ainsi que l’achat numérique ne sont que très récents), ou s’il s’agit d’une population de téléchargeurs illégaux qui a préféré se ranger à un téléchargement légal. Il n’est pas évident que la deuxième hypothèse domine. Cela pose une question prospective plus globale : la génération des « digital natives » ayant pris un certain pli du « tout gratuit » va-t-elle réussir – de gré ou de force – à migrer avec l’âge vers de nouveaux modèles payants ? De même, leurs propres enfants renoueront-ils avec le consentement à payer lorsque l’offre légale numérique sera stabilisée ?
Références
Insaf BEKIR, Gilles GROLLEAU et Sana EL HARBI, « Le piratage peut-il être profitable à la firme piratée?? », Revue économique, 15 juillet 2010, Vol. 61, no 4, pp. 793-805
David BOUNIES, Marc BOURREAU et Patrick WAELBROECK, « Pirates or Explorers?? Analysis of Music Consumption in French Graduate Schools », Brussels Economic Review, 2005, vol. 50, no 2, pp. 167-192
Marc BOURREAU et Benjamin LABARTHE-PIOL, « Crise des ventes de disques et téléchargements sur les réseaux peer-to-peer : le cas du marché français », Réseaux, 2006, vol. 24/139, pp. 105-144
Michel CALLON, Pierre LASCOUMES et Yannick BARTHE, Agir dans un monde incertain. Essai sur la démocratie technique, Paris, Seuil, 2001, 358 p
Clément COMBES et Fabien GRANJON, « La numérimorphose des pratiques de consommation musicale », Réseaux, 28 janvier 2008, n° 145-146, no 6, pp. 291-334
Nicolas CURIEN et François MOREAU, L’industrie du disque, Editions La Découverte, coll. « Repères », 2006, 121 p.
Sylvain DEJEAN, Thierry PÉNARD, Eric DARMON et Michael A. ARNOLD, Comportements des internautes en matière de piratage face à la loi Hadopi et la riposte graduée, M@rsouin, 2014
Rebecca GIBLIN, « Evaluating Graduated Response », Journal of Law & Art, 2014, no 37, pp. 147-209
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Crédit photo :
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(1)
Snep, La lutte contre les échanges illicites de fichiers musicaux sur l’Internet, op. cit., p. 1. : « Enfin, la SCPP a identifié des technologies permettant de mettre en ouvre des actions de prévention, notamment par l'envoi de messages d'avertissement aux internautes contrefacteurs, par l'intermédiaire de leur fournisseur d'accès et dans la préservation de leur anonymat. L'utilisation des ces technologies et la mise en oeuvre de traitement automatisé des données fera l'objet d'une demande d'autorisation à la CNIL au mois de janvier 2005. »
(2)
Pour des synthèses d’études, voir Nicolas Curien et François Moreau, L’industrie du disque, Editions La Découverte, coll. « Repères », 2006, 121 p ; Marc Bourreau et Benjamin Labarthe-Piol, « Crise des ventes de disques et téléchargements sur les réseaux peer-to-peer: Le cas du marché français », Réseaux, 2006, vol. 24/139, pp. 105-144.
(3)
Reprises.
(4)
Nicolas Curien et François Moreau, L’industrie du disque, op. cit., p. 11.
(5)
David Bounies, Marc Bourreau et Patrick Waelbroeck, « Pirates or Explorers?? Analysis of Music Consumption in French Graduate Schools », Brussels Economic Review, 2005, vol. 50, no 2, pp. 167-192 ; Clément Combes et Fabien Granjon, « La numérimorphose des pratiques de consommation musicale », Réseaux, 28 janvier 2008, n° 145-146, no 6, pp. 291-334.
(6)
Il s’agit donc d’un côté de représenter l’évolution de la notoriété, des « amateurs » aux « stars », en passant par les artistes émergents, et de l’autre côté la « taille » des populations. Les deux échelles ne sont évidemment pas comparables, mais ce schéma a simplement vocation à modéliser la problématique du téléchargement illégal entre une population d’artistes émergents et une population de téléchargeurs « pirates ».
(7)
Il manque à notre connaissance l’Allemagne qui possède aussi un dispositif semblable, mais qui n’a malheureusement pas été traité dans cette enquête.
(8)
Rebecca Giblin, « Evaluating Graduated Response », The Columbia Journal of Law & the Arts, 2014, no 37, p. 193 : « When engaging in this kind of cross-jurisdictional, multi-language research, it is impossible to be sure that every quality relevant resource has been identified. Some may have been overlooked. However, this bias is not likely to result in the omission of positive evidence of graduated response’s efficacy: given the resources that organizations such as IFPI have put into advocating for graduated response, and the publicity they give to studies suggesting that it is achieving positive results, it is reasonable to expect that any such evidence would be widely published in English language materials and thus captured as part of this research project. Despite this, as the above analysis demonstrates, the evidence that graduated response actually reduces infringement is extraordinarily thin ».
(9)
« peer to peer ou « de pair à pair ».
(10)
Insaf Bekir, Gilles Grolleau et Sana El Harbi, « Le piratage peut-il être profitable à la firme piratée?? », Revue économique, 15 juillet 2010, Vol. 61, no 4, p. 800 : « Le cas Napster, pionnier de la technologie peer to peer, est dans ce sens édifiant dans la mesure où, après sa fermeture pour piratage et violation des droits d’auteur, les plus grandes maisons de disques ont adopté cette technologie pour vendre leurs produits légalement ».
(11)
Michel Callon, Pierre Lascoumes et Yannick Barthe, Agir dans un monde incertain. Essai sur la démocratie technique, Paris, Seuil, 2001, p. 129 : « Pourquoi ne pas considérer que les profanes, alliés ou non à des experts, agissent comme de véritables chercheurs de plein air lorsqu’ils viennent se mêler à eux et exiger si cela s’avère nécessaire, plus de rigueur et de rationalité dans la gestion de la production et de l’interprétation des inscriptions, dont nous avons vu qu’elles constituent le matériau sur lequel travaillent les laboratoires ? ».
(12)
Pour ce qui est de la Hadopi : 11 millions en 2012, 8 millions en 2013, 6 millions en 2014. Sénat, Rapport Général, Compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public, n°156, 2013, p. 27.
(13)
Ifop, L’impact de la fermeture de MegaUpload sur les pratiques de téléchargement, Paris, Ifop, 2012 ; Sylvain Dejean, Thierry Pénard, Eric Darmon et Michael A. Arnold, Comportements des internautes en matière de piratage face à la loi Hadopi et la riposte graduée, M@rsouin, 2014.
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